« Nous n’avons pas d’autre choix » : les éditeurs, ResearchGate et les guerres du copyright

Nous avions laissé éditeurs et ResearchGate fin septembre en position d’observateurs, chaque camp campant sur ses positions. Rappelons en effet que le 15 septembre 2017, l’association d’éditeurs STM envoyait, via son cabinet d’avocats, une proposition à ResearchGate afin de rendre le réseau « plus compatible avec les droits d’usage et d’accès pour partager des articles », et lui laissait jusqu’au 22 septembre pour trouver un accord – courrier resté sans suite du côté du réseau social. Les choses se sont emballées courant octobre, et les rebondissements sont suffisamment importants pour que Nature et Science couvrent le sujet. D’offensives en contre-offensives, les lignes bougent sans pour autant clarifier les positions de toutes les parties prenantes…

L’offensive de la Coalition for responsible sharing

Faute de réaction publique de la part de ResearchGate fin septembre, plusieurs éditeurs réagissent rapidement[1]. N’ayant « d’autre choix que de prendre des mesures légales », cinq d’entre eux (l’American chemical society, Brill, Elsevier, Wiley et Wolters Kluwer), tous membres de l’association STM, se rassemblent début octobre pour créer la Coalition for responsible sharing destinée ouvertement à contrer ResearchGate[2] ; et deux d’entre eux (l’American Chemical Society et Elsevier) prévoient en plus de recourir aux tribunaux. On notera néanmoins que Springer Nature ou encore Taylor & Francis ne font pas partie de la Coalition. Cette coalition, c’est d’abord une guerre d’opinion : déclaration le 5 octobre, création d’un site web et d’un compte Twitter ad hoc, agence de relations publiques. Mais c’est aussi et surtout une guerre sur les contenus hébergés par ResearchGate : selon la Coalition, 7 millions d’articles seraient concernés[3]plus de 100 000 articles pour la seule American chemical society[4].

Aux yeux de ces éditeurs, les torts de ResearchGate sont multiples et vont bien au-delà d’une simple question de copyright infringement d’articles déposés, pour s’intéresser également à des questions d’intégrité et de modèle commercial. D’abord, il est vrai qu’en donnant un accès facilité à des PDF éditeurs et en s’invitant de plus en plus dans les réflexions institutionnelles autour des réabonnements, « les pratiques commerciales de ResearchGate minent la viabilité et la longévité des journaux sur abonnements, ainsi que les sociétés savantes et les éditeurs qui les gèrent », et donc tout le système actuel de la publication et de la citation scientifiques ; pour le porte-parole de la Coalition, ResearchGate « n’apporte rien dans le système pour produire, valider et organiser » tout le contenu à disposition. Ensuite, le fonctionnement de ResearchGate remet en cause l’intégrité des publications puisque « le contenu hébergé par ResearchGate peut être modifié, révisé, résumé ou abrégé », qu’il ne prend pas nécessairement en compte les rétractions et les corrections et que les lecteurs ne savent pas toujours s’ils lisent bien la dernière version d’un article. Enfin, les membres de la Coalition s’opposent à la réutilisation de publications sur abonnement à des fins commerciales sans accord ou licence, notamment en récupérant du contenu du web et en modifiant les articles des éditeurs : « Nous ne pouvons laisser ResearchGate commercialiser ces publications sans contribuer à l’activité de création » (James Milne). Mais la Coalition précise enfin que ses attaques concernent bien ResearchGate et non les chercheurs individuels. Pour souligner son bon droit, la Coalition rappelle que cela fait quelques années déjà que des solutions sont proposées à ResearchGate, notamment à l’occasion des Voluntary principles for article sharing on scholarly collaboration networks de 2015. Elle mentionne aussi la proposition de l’association STM d’un contrôle « user friendly » dans lequel le système vérifierait le statut de l’article lors du téléchargement, et selon les droits conférés, le rendrait accessible librement ou uniquement dans des groupes privés. Mais à chaque fois, ResearchGate s’est abstenu et préfère demander que les éditeurs lui transmettent des demandes de retrait pour tout contenu illicite (take down notices) – ce qui est d’ailleurs en conformité avec ses conditions d’utilisation.

Cette fois-ci cependant, le réseau ResearchGate réagit, discrètement il est vrai. Début octobre, en effet, on apprend que ResearchGate a dépublié de sa propre initiative un certain nombre de publications jusque-là librement accessibles, pour les rendre privées et accessibles uniquement sur demande auprès du chercheur, voire même en les supprimant – et tout cela - liduir"applus/n td-n(evon-pprengopen/26#comme-7185te3s sanu mêm">e a-arsur les chercheles concernén qu> d9autdes éditeur, comla e Taylor & Francnteders s>e, v memba>, nos membres de la Coalitire, cels nl représe sert a suisaties, dand toué p, ce d&rsquiln d&rsquyng ont pasrMaigndaite, pas texte rfians toujourt accessiblen dans lee.re-faes privat. la f, dgit eeomge rca e (eommes silleura d csa>.

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